Pour le compte de :
DHL GLOBAL MAIL
Deutsche Post Global Mail France
SAS au capital de 38200 euros
Le Lombard
143 bis Avenue de Verdun
92130 Issy les Moulineaux
RCS Nanterre B 440 107 951 00038
FR 23 440 107 951
Contact web : Annabelle BOZEC
Tel : 01 41 08 31 95
E-mail :
abozec@dhl-globalmail.frVous êtes actuellement connecté au site internet de DHL GLOBAL MAIL. L’utilisateur en ayant accès à ce site s’engage à se conformer aux présentes conditions d’utilisation.
Propriété intellectuelle
Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.
Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Bases de données
Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, DHL GLOBAL MAIL est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.
En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98 précitée, il vous est interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale.
Informatiques et libertés (CNIL)
Vous pouvez envoyer des données vous concernant par ce site à DHL GLOBAL MAIL. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations nominatives vous concernant en écrivant à :
DHL GLOBAL MAIL Le Lombard
143 bis Avenue de Verdun
92130 Issy les Moulineaux
Marques et logos, liens hypertextes
Toute utilisation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation de DHL GLOBAL MAIL. De même tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable.
Exploitation des informations
Malgré le soin apporté au traitement des informations, DHL GLOBAL MAIL décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site.
DHL GLOBAL MAIL ne peut être tenu responsable de l’interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.
Liens
DHL GLOBAL MAIL est soucieux de la qualité des liens dont il fait mention. Toutefois, DHL GLOBAL MAIL décline toute responsabilité sur le contenu des sites présentés.
Notre charte Twitter
1. Ce compte Twitter a pour vocation de publier des informations liées directement ou indirectement à DHL GM et n’est pas consacré au SAV de DHL GM. Des informations seront publiées régulièrement et toutes éventuelles erreurs corrigées dans les plus bref délais.
2. Nous ne dénoncerons aucun message sauf s’il s’agit d’un spam, d’un message hors sujet ou faux, ou s’il est diffamant.
3. Nous apporterons des réponses aux messages pertinents dans les plus brefs délais.
4. Nous publierons les liens et références originales pour toutes les informations mises en ligne.
5. Nous exprimerons le point de vue de DHL GM et répondrons aux sollicitations dans le cadre d’un respect mutuel
